Compte Professionnel de Prévention

Idem que CSSS : Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés

Congé Annuel

• Cour Administrative d’Appel


• Cessation Anticipée d’Activité

 

Commission d’Aménagement Commercial

• Conseil d’Analyse Économique


• Contrat d’Aide à l’Emploi

 

 

 

 

Caisse d’Allocations Familiales

Centre d’Action Médico-Sociale Précoce

Cité de l’Architecture et du PAtrimoine

Centre d’Analyse Stratégique

Contribution Additionnelle de Solidarité pour l’Autonomie

Code de l’Action Sociale et des Familles

Collectif des Associations Unies

Contrat d’AVenir

Communauté de Communes

Convention Citoyenne sur le Climat

Contribution Climat Énergie

Conseil Commun de la Fonction Publique

Code de la Construction et de l’Habitat

Chambre de Commerce et d’Industrie

Commission Communale des Impôts Directs

Caisse de Crédit Municipal

Caisse Centrale de la Mutuelle Sociale Agricole

Commission du Contentieux du Stationnement Payant

Carbon Capture, Utilization, and Storage

Centres de Conseils sur la Validation des Acquis de l’Expérience

Commission D’Aménagement Commercial

Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées

Commission Départementale d’Aide Sociale

Caisse des Dépôts et Consignations

Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie (remplace le CODERPA et les CDCPH)

Conseils Départementaux Consultatifs des Personnes Handicapées (remplacés par le CDCA)

Contrat à Durée Déterminée

Commission Départementale du débat public

Conseil de Défense Écologique

Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille

Commission de Déontologie de la Fonction Publique

Centre De Gestion

Contrat à Durée Indéterminée

Commission Départementale de la Nature, des Sites et des Paysages

Conseils Départementaux de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation et de lutte contre la drogue

Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers

Commission Départementale de Sécurité Routière

Contrat Emploi Consolidé

CEntre national du Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et Forêts

Centre d’Études et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement

Centre d’Études et de REcherche sur les Qualifications

Centre d’Études et de Recherches de l’Industrie du Béton

Conseil Économique et Social

Conseil Économique Social et Environnemental

Contrats d’Engagement de Service Public

Chèque Emploi Service Universel

Compte Épargne Temps

Confédération Française Démocratique du Travail (syndicat)

Cotisation Foncière des Entreprises

Comité des Finances Locales

Confédération Française des Travailleurs Chrétiens

Conseil Général de l’Alimentation, de l’Agriculture et des Espaces Ruraux

Confédération Française de l’Encadrement

Code Général des Collectivités Territoriales

Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable

Contrôle Général des Technologies de l’Information

Commissariat Général à l’Égalité des Territoires

Code Général des Impôts

Carrefour des Gestions Locales de l’Eau

Caisse de Garantie du Logement Locatif Social

Confédération Générale du Travail (syndicat)

Centre Hospitalier

Centre Hospitalière Régional

Comité Hygiène et Sécurité Central

Comité Hygiène et Sécurité Ministériel

Centre Hospitalier Universitaire

Centre d’Information sur l’EAU

Centre International d’Études Pédagogiques

Coefficient d’Intégration Fiscale

Centre Interdépartemental de Gestion

Centre d’Information et d’Orientation

Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

Centre de coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique Voir dans ce dictionnaire à : MaPrimeRénov’

Comité Interministériel de la Transformation Publique

Cour de Justice de l’Union Européenne

Congé Longue Durée

Contrat Local d’Éducation Artistique

Centres Locaux d’Information et de Coordination gérontologiques

Comité Local pour la Jeunesse

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Commission Médicale d’Établissement [ En savoir + ]

Complément Mode de Garde

Commission Mixte Paritaire

Centres MédicoSportifs

Couverture Maladie Universelle

Centre National d’Art et de Culture

Caisse Nationale des Allocations Familiales

Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

Conseil National pour l’Accès aux Origines Personnelles

Centre National des Arts Plastiques

Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse

Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés

Centre National de la Cinématographie

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques

Commission Nationale de Contrôle des Techniques de Renseignement

Commission Nationale du Début Public

Comité National de Danse Sportive

Centre National d’Enseignement à Distance

Conseil National d’Évaluation des Normes

Centre National des Études Spatiales

Centre National d’Études Supérieures de la Sécurité Sociale

Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Conférence Nationale du Handicap

Carte Nationale d’Identité

Centre National d’Information sur les droits des Femmes et des Familles (voir FNCIDFF)

Commission Nationale Informatique et Libertés

Conseil National de la Montagne

Conseil National de la Protection de l’Enfance

Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales

Coordination Nationale du Renseignement et de la Lutte contre le Terrorisme

Centre National de la Recherche Scientifique

Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie

Conférence Nationale des Services d’Incendie et de Secours

Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz

Comités Opérationnels Départementaux Anti-Fraude

COmité DÉpartemental des Retraités et Personnes Âgées (remplacé par le CDCA)

Conseil d’Orientation de l’Emploi

Conseil d’Orientation des politiques Jeunesse

Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et paralympiques

COLlectivités TERritoriales

COMmunication Électronique des Données de l’État-Civil

COnférence des Parties

COntrats Territoriaux de Réponse aux RIsques et aux effets potentiels des Menaces

Compte Professionnel de Prévention (CPP)

Cessation Progressive d’Activité

Caisse Primaire d’Assurance Maladie

Commission Professionnelle Consultative

Contrats de Plan État-Région

Compte Personnel de Formation (ancien DIF)

Classes Préparatoires aux Grandes Écoles

Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement

Contrats de Plan Interrégional État-Régions

Confédération des Petites et Moyennes Entreprises

Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

Compte Professionnel de Prévention (CP2)

Cellule de Prévention de la Radicalisation et d’Accompagnement des Familles

Communautés Professionnelles Territoriales de Santé

Conférence des Présidents d’Université

Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (groupe politique au Sénat)

Commission Régionale du débat public

Contribution au Remboursement de la Dette Sociale

Centre de Recherche pour l’Étude et l’Observation des Conditions de vie (à l’origine ce sigle signifiait Centre de REcherches et de DOCumentation sur la consommation)

Conception, Réalisation, Exploitation, Maintenance (contrat)

Centre Régional d’Éducation Populaire et Sportive

Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement

Centre Régional de la Propriété Forestière

Compagnie Républicaine de Sécurité

Conseil Supérieur de l’Audiovisuel

Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique

Conseil Supérieur de la Fonction Publique d’État

Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière

Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

Contribution Sociale Généralisée

Société Civile Immobilière

Code de la Santé Publique

Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques

Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés (idem que C3S)

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

Centre de Supervision Urbain

Collectivités Territoriales

Coordination Territoriale d’Appui

Comité Territorial des Élus Locaux

Contrat Territoire-Lecture

Comité Technique Paritaire

Certificat d’Urbanisme

Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises

Compensation Versement Transport